Pascal Aubry


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: AUBRY (Pascal)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926124(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Aubry Pascal
Objet:
au grade de major de réserve
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Vienne
date_debut="2018-12-01"
INTJ1828022S(source BOMI)
promotion
16 Mai 201916/05/2019
De: AUBRY (Pascal)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
duree="trois ans"
JORFTEXT000030753167(source JORF)
nomination
20 Juin 201520/06/2015
De: Aubry Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308871S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: AUBRY (Pascal)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
duree="trois ans"
JORFTEXT000025984514(source JORF)
nomination
08 Juin 201208/06/2012
De: Pascal AUBRY
Objet:
membre du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer
personnalité représentant la production agricole
Remplace:M. Nicolas DENIEUL
Groupe:
Conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer
JORFTEXT000025175566(source JORF)
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Aubry (Pascal, Fernand)
adjudant-chef, génie ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000020490499(source JORF)
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: Aubry (Pascal, Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie vasculaire
Concours type : 2
JORFTEXT000020399066(source JORF)
inscription
17 Mars 200917/03/2009
De: Pascal Aubry
paysagiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000823655(source JORF)
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Aubry (Pascal, André, Michel)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000821056(source JORF)
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: Aubry (Pascal)
paysagiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Aubry (Pascal)
paysagiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Aubry (Pascal, André, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2001
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000770435(source JORF)
promotion
20 Janvier 200220/01/2002
De: Aubry (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2000 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
JORFTEXT000000765711(source JORF)
promotion
29 Août 200029/08/2000
De: Aubry (Pascal)
paysagiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Aubry (Pascal, André, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.